
Une première démarche de benchmark régional sur les blocs opératoires (BO) et les unités de chirurgie ambulatoire (UCA), suivie d’un accompagnement, avait été lancée le 4 septembre 2018 puis s’était clôturée le 12 décembre 2019 (voir l'article dédié ici).
Avec une crise sanitaire inédite, à laquelle s’ajoute une crise hospitalière (tensions RH) de grande ampleur, et un contexte de révision du schéma régional de santé (SRS) (axe du projet régional de santé - PRS), un nouveau diagnostic portant sur les BO et UCA a été proposé aux établissements publics et privés de la région.
En chirurgie, la structuration et l’organisation des épisodes de soins chirurgicaux permet d’augmenter la fluidité et la pertinence de ces parcours. Les épisodes de soins chirurgicaux se déclinent sous 2 modalités : la chirurgie ambulatoire (CA) et la réhabilitation améliorée après chirurgie (RAC) pour l’hospitalisation complète (HC).
Entre 2019 et M10 2022, le taux régional de CA a augmenté de 4 points (57,6% à 61,7%). 2021-2022 ont donc été marquées par une reprise de la dynamique haussière du taux de CA en Bourgogne-Franche-Comté (BFC) après une stagnation du taux en 2019-2020 : la crise sanitaire a fortement impacté la chirurgie ambulatoire et sa dynamique de développement sur l’ensemble du territoire régional à l’instar du national.
Néanmoins, ce contexte a démontré l’efficacité sans conteste de la chirurgie ambulatoire (épisode de soins coordonné et optimisé) pour gérer et fluidifier les parcours chirurgicaux tout en garantissant une qualité, une sécurité et une gestion des risques infectieux optimale.
Dorénavant, les orientations nationales préconisent de sanctuariser la chirurgie ambulatoire et son développement quel que soit le contexte sanitaire mais auquel s’ajoute aujourd’hui la pénurie des ressources humaines en personnel médical et non médical.
Une marge de progression reste donc à poursuivre pour atteindre l’objectif national fixé à 70% notamment réaffirmé dans les orientations nationales et renforcé par le rapport du Haut Conseil de Santé Public de 2021 qui préconise un taux de chirurgie ambulatoire de 80%.
La volonté de l’ARS BFC est de soutenir ces démarches d’accompagnement de proximité qui contribuent au virage ambulatoire. Aussi, dans le futur Projet Régional de Santé (PRS), le développement de la chirurgie ambulatoire sera de nouveau une priorité et les actions permettant de soutenir cette dynamique seront également inscrites dans le plan d'actions pluriannuel régional d'amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) qui va être réécrit.
Forte de ces constats, l’ARS BFC propose donc une nouvelle démarche de diagnostic sur les BO et UCA des établissements de santé pour les soutenir dans leurs projets de développement de la chirurgie ambulatoire malgré la complexité du contexte actuel et ainsi poursuivre son engagement en faveur de l’efficience du système de santé.
Cette nouvelle démarche permet d’affirmer la nécessité d’une vision intégrée, transversale, territoriale et efficiente des organisations pour garantir un parcours coordonné menant à une prise en charge de qualité et sécuritaire répondant aux recommandations de bonnes pratiques et la réglementation.
Celle-ci permettra, entre autres, de soutenir la reprise de la dynamique régionale pour le développement de la chirurgie ambulatoire sur les territoires, avec l’optimisation de la performance des blocs opératoires indispensable pour l’amélioration des différents circuits et parcours.
L’ensemble de cette démarche régionale s’appuiera sur les recommandations de bonnes pratiques de l’HAS, de l’ANAP et des sociétés savantes (SFAR, AFCA, …), favorisera les retours d’expérience et les partages entre pairs, en soutenant et valorisant les pratiques innovantes.
En parallèle, il est également à noter qu’une première démarche régionale d’accompagnement pour le développement de la Réhabilitation Améliorée après Chirurgie (RAC) est lancée depuis mars 2021, auprès de 13 établissements publics et privés, afin de soutenir le développement de pratiques et parcours optimisés de référence garantissant qualité et sécurité des prises en charge (voir l'article dédié ici).
L’équipe projet de l’agence, en charge du pilotage, est composée de :
- Sandrine FOURGEUX : sandrine.fourgeux@ars.sante.fr ;
- Sarah NEQQACHE : sarah.neqqache@ars.sante.fr
et sera accompagnée du cabinet CERCLH pour mener cette démarche .
Calendrier 2023
- 1
30 et 31 janvier 2023
Formation export données DIM/DSI/CDG
- 2
23 février 2023
Réunion de lancement
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 3
1er et 2 mars 2023
Formation des utilisateurs
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 4
Du 13 mars au 9 avril 2023
Recueil des données
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 5
23 et 24 mai 2023
Ateliers de restitution des résultats TEMPS 1
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 6
Du 26 juin au 3 juillet 2023
Ateliers de restitution des résultats TEMPS 2
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 7
Du 13 septembre au 22 septembre 2023
Ateliers de restitution des résultats TEMPS 3
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ - 8
Novembre 2023
Restitution régionale
Assistance par email/téléphone
Constitution de la FAQ
Ce benchmark est avant tout un audit organisationnel de premier niveau qui a pour objectifs, entres autres, de :
- Soutenir la dynamique engagée par les établissements de la région et poursuivre l’engagement de l’agence en faveur de l’efficience du système de santé.
- Faire un état des lieux, pour chaque ES, de la performance des organisations BO&UCA avec une approche qualitative et sécuritaire (prioritaire).
- Au-delà de la simple comparaison, il s’agit de donner de la perspective sur les possibilités d’amélioration, à des établissements volontaires, et ce malgré les difficultés de chacun et le temps mobilisé par les équipes.
- Obtenir un diagnostic pour une compréhension des réalités de terrain et permettre d’identifier avec les équipes des pistes d’amélioration.
- Identifier les innovations technologiques et organisationnelles permettant l’évolution et le développement des pratiques et des organisations chirurgicales de référence.
- Partager de savoirs et savoir-faire entre pairs.
- Mettre en cohérence les démarches lancées par l’ARS Bourgogne Franche Comté, en particulier sur le développement régional de la RAC (réhabilitation améliorée après chirurgie) et de la chirurgie ambulatoire.
A la suite d’un appel à candidature, 15 établissements volontaires se sont engagés dans cette démarche, soit un peu plus de 2 établissement sur 5 ayant une activité chirurgicale : 11 établissements publics et 4 établissements privés.

Le 23 février dernier a marqué le lancement officiel de la démarche et a permis de présenter l’ensemble des étapes et jalons de la démarche aux équipes projets des établissements engagés dans la démarche (Support de la réunion de lancement en bas de page).
Après un recueil d’une durée d’un mois, les établissements ont reçu leurs fiches de résultats et sont actuellement en cours d’analyse de ces dernières afin de présenter les constats et les pistes d’amélioration envisagées lors du temps 2 des ateliers de lecture des résultats (temps individuels, par secteur).