La santé pour territoire

La télémédecine en Bourgogne-Franche-Comté

Article
Visuel
Télémédecine
Crédits : ARS BFC
La télémédecine rassemble les actes médicaux, réalisés à distance, au moyen d'un dispositif utilisant les technologies de l'information et de la communication.
Nous vous présentons les sites de télémédecine dans notre région ainsi que notre stratégie de déploiement.
Corps de texte

Contexte et existant

Depuis 2012, les ARS de Bourgogne et de Franche-Comté soutiennent et pilotent des projets de télémédecine en région en accompagnant les porteurs de projets et en finançant une grande partie des coûts liés à la télémédecine.

Chaque région a notamment mis en place une plateforme régionale de télémédecine portant les usages des projets régionaux avec pour objectif de connecter entre eux le maximum de professionnels de santé.

Pour le déploiement de la télémédecine, nous nous appuyons sur les deux Groupements de coopération sanitaire –GCS- (E-santé Bourgogne et EMOSIST) qui sont en charge des plateformes régionales et du déploiement.

Nombre d'actes de télémédecine en Bourgogne-Franche-Comté, en 2017
Pathologie Nombre d'actes en Bourgogne Nombre d'actes en Franche-Comté TOTAL
Télé AVC 822 402 1224
Téléexpertise neuro 1339 4550 5889
Cardiologie 495 0 495
Dermatologie 898 126 1024
Téléconsultation néphrologie 45 16 61
Téléconsultation PEP 4 0 4
Psychiatrie 50 9 59
Gériatrie 143 0 143
Télé radio 0 575 575
Anatomopathologie 0 52 52
TOTAL 3796 5730 9526
Nombre de sites de télémédecine en Bourgogne-Franche-Comté
  Nombre de sites fin 2017 Nombre de sites déployés en 2018
BOURGOGNE 90 48
Côte d'Or 29 12
Nièvre 21 12
Saône-et-Loire 25 14
Yonne 15 10
FRANCHE-COMTE 51 40
Doubs 16 12
Haute-Saône 17 14
Jura 14 8
Nord Franche-Comté 4 6
TOTAL 141 88

En projet 

  • Télé consultations et télé expertise : Syndrome Apnée Sommeil, Télé dentaire, pied diabétique, Addictologie, génétique
  • Télé surveillance : Hyper tension artérielle, Rééducation cardiaque connectée, Suivi dialyse péritonéale

Les sites concernés par la télémédecine sont de nature différente : maison de santé pluridisciplinaire, Cabinet généraliste, Groupements de Professionnels de Santé, Réseau, Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), Centre hospitalier, Centre hospitalier universitaire, établissements médico-sociaux…

La cartographie représente l’installation des différents sites :

Carte globale des sites de télémédecine datée de novembre 2018

Voir la carte des sites de télémédecine de la région en pdf

Voir aussi en bas de page :

- Les sites de télémédecine du secteur ambulatoire en Bourgogne-Franche-Comté, septembre 2018.

- Les sites "requérants" de télémédecine en Bourgogne-Franche-Comté, septembre 2018.
 

Stratégie de déploiement

Dans le cadre de notre programme régional de télémédecine, nous fixons les orientations stratégiques dans le déploiement de la télémédecine (2012-2017). Dans la continuité du PRT, nous avons fait évoluer notre stratégie de déploiement (2017-2019) pour la porter sur les priorités suivantes en trois paliers, avec des appels à projets :

  • Phase 1, en 2017 : Dans les maisons de santé pluridisciplinaires, les groupements (et cabinets généralistes dans les zones fragiles) (Voir l'article "les premiers déploiements de l'appel à projets télémédecine ont débuté" pour en savoir plus). Le déploiement est en cours.
  • Phase 2, fin 2018 : Dans le secteur médico-social et plus particulièrement dans les Etablissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
  • Phase 3, en 2019 : Dans le secteur personnes handicapées au regard des retours d’expérience

 

La stratégie est centrée et s’appuie sur les expérimentations et réussites régionales que sont la dermatologie, la cardiologie et la gériatrie mais l’ouverture sur d’autres projets est possible.

Nous assurons le financement  de l’investissement, du fonctionnement et de l’activité de télémédecine.

Lancement en parallèle en 2017 de la réflexion sur la stratégie de déploiement des EHPAD et du secteur des personnes handicapées avec les directions métiers et les partenaires.

Aller plus loin

Actes de télémédecine

Relèvent de la télémédecine les actes médicaux, réalisés à distance, au moyen d'un dispositif utilisant les technologies de l'information et de la communication.

Constituent des actes de télémédecine : 

  •  La téléconsultation, qui a pour objet de permettre à un professionnel médical de donner une consultation à distance à un patient. Un professionnel de santé peut être présent auprès du patient et, le cas échéant, assister le professionnel médical au cours de la téléconsultation. Les psychologues mentionnés à l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social peuvent également être présents auprès du patient ; 
  • La téléexpertise, qui a pour objet de permettre à un professionnel médical de solliciter à distance l'avis d'un ou de plusieurs professionnels médicaux en raison de leurs formations ou de leurs compétences particulières, sur la base des informations médicales liées à la prise en charge d'un patient ; 
  • La télésurveillance médicale, qui a pour objet de permettre à un professionnel médical d'interpréter à distance les données nécessaires au suivi médical d'un patient et, le cas échéant, de prendre des décisions relatives à la prise en charge de ce patient.L'enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisés ou réalisés par le patient lui-même ou par un professionnel de santé ; 
  • La téléassistance médicale, qui a pour objet de permettre à un professionnel médical d'assister à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d'un acte ; 
  • La réponse médicale qui est apportée dans le cadre de la régulation médicale mentionnée à l'article L. 6311-2 et au troisième alinéa de l'article L. 6314-1.

Contact

Contenu

Pour tous projets de télémédecine, utilisez le formulaire téléchargeable ci-dessus et transmettez le à :

Adeline PATTE
adeline.patte@ars.sante.fr
03 80 41 98 96

Clément Carlin
clement.carlin@ars.sante.fr
03 80 41 98 94

Valérie Diatchok 
valerie.diatchok@ars.sante.fr
03 81 65 58 35