Editeur du site
Le site internet www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr est édité par l'Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté.
Le directeur de la publication du site est Jean-Jacques COIPLET, Directeur général de l'Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté - Le Diapason - 2 place des Savoirs - CS 73535 - 21035 Dijon cedex
Tél. : 0808 807 107.
L’hébergement du site est réalisé par Smile (20 rue des Jardins, 92600 Asnières-sur-Seine, Téléphone : 01 41 40 11 00, www.smile.eu)
Propriété intellectuelle
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Tous les autres contenus présents sur le site de l’Agence régionale de santé sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à l’ARS :
ars-bfc-communication@ars.sante.fr. Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Limites de responsabilité
Contenus
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du ministère ou des Agences régionales de santé.
Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message :
ars-bfc-communication@ars.sante.fr.
Liens hypertextes
Le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte. Inversement, l’éditeur ne peut être tenu responsable des contenus des sites externes qui peuvent contenir des liens hypertextes vers son site.
Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de cadres.
Utilisation d’Internet
Par ailleurs, l’utilisateur du site doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet. Il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet.
Données personnelles, cookies et traceurs
Ce site utilise des services proposés par des tiers pour mesurer l'audience, proposer des fonctionnalités de partage ou visualisations de contenus sur les réseaux sociaux, diffuser des vidéos ou des publications interactives.
Ces services déposent des cookies qui permettent de collecter et utiliser des données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité.
Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur la page Gestion des cookies présente en bas à gauche dans le pied de page de chaque page du site. Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le site, soit service par service.
Consultez la page dédiée aux cookies.
Les informations techniques
La navigation a été optimisée pour les navigateurs suivants :
-
Internet explorer 11 +
-
Firefox 45+
-
Chrome 37+
-
Edge
-
Safari 5+
