Cartothèque Bourgogne-Franche-Comté

Service

24 février 2025

Nous mettons à la disposition de nos partenaires des cartes de notre région, classées par thématiques :
- découpages territoriaux
- données sanitaires
- données médico-sociales
- données concernant les professionnels de santé
- cartes thématiques

Charte de bonne utilisation de la cartothèque de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté

Ces cartes sont mises à votre disposition. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en suivant les préconisations d'utilisation suivantes.

Les cartes disponibles dans cette cartothèque font l’objet de droits d’auteur qui appartiennent à l’ARS Bourgogne-Franche-Comté.

Ainsi l’article L121-1 du code de la propriété intellectuelle dispose que : « L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.(…) »

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faire figurer sur tout document et/ou produit utilisant des données des cartographies, mises à disposition dans cette cartothèque, la mention de leur provenance, de leur source et de la date de leur dernière mise à jour.

Les cartes sont classées par thématiques :

Découpages territoriaux : contrats locaux de santé (CLS), territoires de démocratie en santé, Communautés professionnelles territoriales en santé (CPTS)…
Données sanitaires : établissements sanitaires, établissements labellisés « sites de proximité », télémédecine, urgences, groupements hospitaliers de territoire (GHT)…
Données médico-sociales : enfants handicapés, adultes handicapés (à venir), personnes âgées (à venir)…
Données concernant les professionnels de santé : zonages des professionnels de santé libéraux, densités APL des professionnels de santé, maisons de santé pluriprofessionnelles, secteurs de permanence des soins ambulatoire (PDSA), infirmiers en pratique avancée (IPA), infirmiers certifiés pour la signature des certificats de décès, laboratoires de biologie médicale, garde ambulancière (à venir), transports sanitaires (à venir)…
Cartes thématiques : sites de baignades

Contrats locaux de santé

Contrats locaux de santé en Bourgogne-Franche-Comté
Les contrats locaux de santé (CLS) participent à la construction des dynamiques territoriales de santé. Ils permettent la rencontre du projet porté par l’ARS et des aspirations des collectivités territoriales pour mettre en œuvre des actions, au plus près des populations.
Mise à jour : Janvier 2025
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Carto Territoires de démocratie en santé

Territoires de Démocratie Sanitaire

Proposition de territoires de démocratie sanitaire en Bourgogne-Franche-Comté dans la cadre de la consultation de l'ARS au 25 août 2016
Mise à jour : Août 2016
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Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS)

Voir l'atlas des CPTS sur le site du ministère en charge de la Santé ici

Etablissements sanitaires par catégorie

Mise à jour : Décembre 2020
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Groupements hospitaliers de territoire (GHT)

Les groupements hospitaliers de territoires, dispositif prévu par la loi de santé 2016, sont un nouveau mode de coopération entre les établissements publics de santé à l’échelle d’un territoire. La coopération autour d’un projet médical partagé doit permettre aux établissements de santé de soigner mieux et à moindre coût.
Mise à jour : mars 2023
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Etablissements labellisés "sites de proximité"

Mise à jour : janvier 2025
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Offre de télémédecine

Mise à jour : Novembre 2018
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Structures avec une activité d’hospitalisation à domicile (HAD)

Mise à jour : mai 2024
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Structures avec une activité de chirurgie

Mise à jour : mai 2024
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Structures avec une activité de psychiatrie

Mise à jour : mai 2024
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Structures avec une activité de cancérologie

Mise à jour : mai 2024
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La médecine d'urgence

Mise à jour : janvier 2024
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Travaux en cours

Zonages des professionnels de santé libéraux

Zonages médecins
Mise à jour : juillet 2024
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Zonage chirurgiens-dentistes
Mise à jour : juillet 2024
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Zonage masseurs kinésithérapeutes
Mise à jour : juillet 2024
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Zonage orthophonistes
en cours de révision
Zonage sages-femmes
en cours de révision

Accessibilité Potentielle Localisée (APL)

APL : Indicateur local de répartition des professionnels de santé. Calculé au niveau de la commune, il indique, pour une profession donnée, le volume de soins accessible pour les habitants de cette commune, compte tenu de l'offre disponible et de la demande au sein de la commune et dans les communes environnantes.