Expérimentations de téléconsultations assistées en médecine générale en Bourgogne-Franche-Comté

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt
SI de santé et télémédecine

En cours

Nous lançons un appel à candidature visant à expérimenter des téléconsultations assistées en médecine générale pour les patients de Bourgogne Franche-Comté résidant dans des zones dites fragiles en densité médicale.
Clôture le 2 septembre 2022

Afin de répondre aux besoins des professionnels et patients en région dans une dynamique d’innovation pour favoriser l’accès aux soins, nous continuons de relever des défis. En ce sens, cet appel à candidatures a pour but la mise en place d’expérimentations, sur les territoires, et leur évaluation.

Ces expérimentations viseront à proposer de la téléconsultation en médecine générale, aux patients de Bourgogne Franche-Comté résidant dans des zones dites fragiles en densité médicale. En outre, ces téléconsultations assistées ne seront pas de simples vidéotransmissions car elles devront permettre de recueillir les constantes du patient au moyen de dispositifs médicaux et/ou en présence d’un professionnel de santé.

Seuls sont concernés par cet appel à candidatures :

  • Les projets de téléconsultations de médecine générale ;
  • Les porteurs de projet avec une implantation en Bourgogne-Franche-Comté ;
  • Les médecins téléconsultants conventionnés en secteur 1 ;
  • Les patients bénéficiaires de la téléconsultation résident en Bourgogne-Franche-Comté (domicile ou structures médico-sociales) dans une zone médicale sous-dotée ZIP ou ZAC (cf. carte en bas de page) ;
  • Le lieu de la téléconsultation peut être le domicile du patient ou hors son domicile (officine, lieu mis à disposition par une collectivité, maison France services, EHPAD, MAS, hôpital local…) ;

Les candidatures proposant uniquement un environnement numérique ne sont pas éligibles.

Calendrier et modalités de dépôt des candidatures

Les candidats devront formaliser leur réponse sur le site démarche simplifiées ici au plus tard le 2 septembre 2022.

A savoir :
La procédure de demande est totalement dématérialisée sous forme de questionnaires en ligne publiés sur le site demarches-simplifiees.fr.
Si vous ne possédez pas de compte sur France-Connect, vous devrez en créer un sur le site demarches-simplifiees.fr pour pouvoir réaliser vos démarches en ligne.
Il sera nécessaire de disposer de votre numéro SIRET pour l’enregistrement de votre demande.

Des réunions générales d’information sont organisées en visioconférence :

  • Le lundi 30 mai 2022 de 14h à 16h via ce lien
  • Le 20 juin 2022 de 9h à 11h via ce lien
  • Le 11 juillet 2022 de 14h à 16h via ce lien
  • Le 22 août 2022 de 9h à 11h via ce lien

Contacts

Pour toute question sur cet appel à candidatures, vous pourrez adresser votre demande à la délégation départementale du lieu d’implantation de votre projet d’expérimentation :

Contacts dans les délégations départementales
Département Interlocuteur Mail
21 Cécile DECOLOGNE celine.decologne@ars.sante.fr
25 Nezha LEFTAH-MARIE nezha.leftah-marie@ars.sante.fr
39 Emma BONNIOT emma.bonniot@ars.sante.fr
58 Lucile LECOMTE lucile.lecomte@ars.sante.fr
70 Rosario SANCHEZ-ALBOR rosario.sanchez-albor@ars.sante.fr
71 Evelyne BENDOTTI-BORREL evelyne.bendotti-borrel@ars.sante.fr
89 Damien BORGNAT damien.borgnat@ars.sante.fr
Nord Franche-Comté Sandrine MARCHETTI sandrine.marchetti@ars.sante.fr